Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ Les séductions du palais ”
M. Fournier Alban

Numéro de dépôt :
3943130
Date de dépôt :
31/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2022
“ Les séductions du palais ” de Fournier Alban

Présentation de la marque “ Les séductions du palais ”

Déposée le 31 août 2012 par monsieur Fournier Alban auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ Les séductions du palais ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est monsieur Fournier Alban domicilié(e) 2 rue nicolas roret - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. fournier alban domicilié(e) rue nicolas roret - 75013 - PARIS - France.

La marque “ Les séductions du palais ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ Les séductions du palais ” est expirée depuis le 31 août 2022.


M. Fournier Alban - 2 rue nicolas roret - 75013 - PARIS - France


M. fournier alban - rue nicolas roret - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement avec modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.