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Marques déposées par monsieur FOURNIER ALAIN
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LA SCALA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SCALA
M. FOURNIER ALAIN

Numéro de dépôt :
3963302
Date de dépôt :
19/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/11/2022
LA SCALA de FOURNIER ALAIN

Présentation de la marque LA SCALA

Déposée le 19 novembre 2012 par monsieur FOURNIER ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA SCALA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est monsieur FOURNIER ALAIN domicilié(e) 15 RUE MARCEL PAGNOL - 91800 - BOPUSSY SAINT ANTOINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP AVOCATS CONSEILS REUNIS, M. BANSAYE BENOIT domicilié(e) 2 BOULEVARD BESSONNEAU, CS 60215 - 49102 - ANGERS CEDEX 2 - France.

La marque LA SCALA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SCALA est expirée depuis le 19 novembre 2022.

FOURNIER ALAIN a également déposé les autres marques suivantes : LA SCALA SEDUCTION PLAISIR DETENTE


M. FOURNIER ALAIN - 15 RUE MARCEL PAGNOL - 91800 - BOPUSSY SAINT ANTOINE - France


SCP AVOCATS CONSEILS REUNIS, M. BANSAYE BENOIT - 2 BOULEVARD BESSONNEAU, CS 60215 - 49102 - ANGERS CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Discothèques ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ;

Agences matrimoniales.