Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOUIS
Mr. FOURNIER ALAIN et Mr. DEMARQUE HERVE

Numéro de dépôt :
96604966
Date de dépôt :
09/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2006

Présentation de la marque LOUIS

Déposée le 9 janvier 1996 par monsieur FOURNIER ALAIN et Mr. DEMARQUE HERVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-07 du 16 février 1996.

Le déposant est monsieur FOURNIER ALAIN et Mr. DEMARQUE HERVE domicilié(e) 10 ALLEE DU MOULIN DOMAINE DU GRANDCHAMPS, 78230 LE PECQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. JOUSSET LAURENT - France.

La marque LOUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96604966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOUIS est expirée depuis le 9 janvier 2006.


Mr. FOURNIER ALAIN et Mr. DEMARQUE HERVE - 10 ALLEE DU MOULIN DOMAINE DU GRANDCHAMPS, 78230 LE PECQ - France


Mr. JOUSSET LAURENT - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

Appareils et instruments d'optiques Lunettes, montures et verres de lunettes Lentilles cornéennes et verres de contact Etuis à lunettes Etuis pour lentilles et verres de contact Articles de lunetterie Produits hygiéniques pour nettoyer les lunettes et lentilles et verres de contact Polissage et montage du verre optique

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.