Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le “ Catalan Tradition ”
Fournié Yves, loïc, Arnaud

Numéro de dépôt :
3332107
Date de dépôt :
21/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2014
Le “ Catalan Tradition ” de Fournié Yves

Présentation de la marque Le “ Catalan Tradition ”

Déposée le 21 décembre 2004 par Fournié Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le “ Catalan Tradition ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-05 du 15 novembre 2024.

Le déposant est Fournié Yves, loïc, Arnaud domicilié(e) 11 avenue Général Leclerc,66000 PERPIGNAN - 66000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOURNIE Yves domicilié(e) 11 avenue Général Leclerc,66000 PERPIGNAN - 66000 - France.

La marque Le “ Catalan Tradition ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332107.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le “ Catalan Tradition ” est expirée depuis le 21 décembre 2014.

Fournié Yves a également déposé les autres marques suivantes : LE “ CATALAN NOUVEAU ” , CATALAN NOU , LE “ CATALAN PRIMEUR ”


Fournié Yves, loïc, Arnaud - 11 avenue Général Leclerc,66000 PERPIGNAN - 66000 - France


FOURNIE Yves - 11 avenue Général Leclerc,66000 PERPIGNAN - 66000 - France


Publication - Publication au BOPI 2005-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-24

Republication - Publication le 11 mars 2005 au BOPI 2005-10

– boissons alcooliques (à l'exception des bières et vins), vins de pays catalan, vins de pays des Côtes Catalans. – activites culturelles. – vêtements.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.