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Marques déposées par FOURNIÉ Moïse
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OXUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OXUS
FOURNIÉ Moïse

Numéro de dépôt :
3743596
Date de dépôt :
03/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2020
OXUS de FOURNIÉ Moïse

Présentation de la marque OXUS

Déposée le 3 juin 2010 par FOURNIÉ Moïse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OXUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est FOURNIÉ Moïse domicilié(e) 3 rue du Baron - 79190 - SAUZE-VAUSSAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOURNIÉ Moïse domicilié(e) 3 rue du Baron - 79190 - SAUZE-VAUSSAIS - France.

La marque OXUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3743596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXUS est expirée depuis le 3 juin 2020.


FOURNIÉ Moïse - 3 rue du Baron - 79190 - SAUZE-VAUSSAIS - France


FOURNIÉ Moïse - 3 rue du Baron - 79190 - SAUZE-VAUSSAIS - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

• bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirop et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

• boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

• services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs – services hôteliers – réservation de logements temporaires – crèches d'enfants – mise à disposition de terrain de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.