Déposée le 15 février 2000 par la Société Anonyme (SA) FOURNIAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « T.C.M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-13 du 31 mars 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FOURNIAL domicilié(e) 8 ALLEE DE LA CERISAIE, BP 26, 35761 ST GREGOIRE CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOURNIAL SA - France.
La marque T.C.M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3009646.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FOURNIAL SA - 8 ALLEE DE LA CERISAIE, BP 26, 35761 ST GREGOIRE CEDEX - France
FOURNIAL SA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-44
Errata - Publication au BOPI 2000-26
Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13
Pièces mécaniques et hydrauliques qui permettent d'acheminer la force de l'arrière du tracteur vers l'avant du matériel tracté, à savoir parties de moteurs de tracteurs. Organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), joints (parties de moteurs) ; protecteur et cône protecteur (parties de moteurs ou de machines) ; bagues de glissement pour protecteur (parties de machines) ; croisillon, mâchoire, tube citron, tube étoile, tube triangulaire, tube carré (parties de machines ou de moteurs) ; moyen de transmission (autres que pour véhicules terrestres) ; manchon réducteur, manchon prolongateur, roue libre, limiteur à came, limiteur à boulon de rupture, limiteur à friction, disque de friction (parties de machines ou de moteurs). Service d'assemblage et de montage de pièces mécaniques et hydrauliques de transmission, permettant d'acheminer la force de l'arrière du tracteur vers l'avant du matériel tracté.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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