Déposée le 9 novembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FOURNIAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « STELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-50 du 14 décembre 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FOURNIAL domicilié(e) ZA de BEAUCE, route de Saint MALO - 35520 - LA MEZIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 649 200 086 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FOURNIAL domicilié(e) ZA de BEAUCE, route de Saint MALO - 35520 - LA MEZIERE - France.
La marque STELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3130325.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FOURNIAL, SAS - ZA de BEAUCE, route de Saint MALO - 35520 - LA MEZIERE - France - SIREN 649200086
FOURNIAL - ZA de BEAUCE, route de Saint MALO - 35520 - LA MEZIERE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-15
Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50
Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2011 n°2485263 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-11-28
Accumulateurs électriques piles, batteries d'accumulateurs électriques. Chargeurs d'accumulateurs. Blocs optiques, gyrophares, rampes d'éclairage, feux arrières, feux avants équipants les véhicules tels que l'automobile, les tracteurs, les remorques et les engins de travaux publics. Fusibles pour l'automobile et toutes autres véhicules. Appareils d'éclairage, lampes de poches, torches, lampes et ampoules Bougies d'allumage pour moteur à combustion interne tels celles utilisées pour l'automobiles, les engins agricoles, engins de travaux publics et matériels d'entretien d'espace vert à moteur. Connecteurs pour bougies, têtes de delco. Postes à souder
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "STELEC"