Déposée le 5 août 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FOURNIAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « LINE+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-37 du 10 septembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FOURNIAL domicilié(e) ROUTE DE ST MALO, ZA DE BEAUCE - 35520 - LA MEZIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 649 200 086 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FOURNIAL, M. JAM thierry domicilié(e) ROUTE DE ST MALO, ZA DE BEAUCE - 35520 - LA MEZIERE - France.
La marque LINE+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307080.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FOURNIAL, SAS - ROUTE DE ST MALO, ZA DE BEAUCE - 35520 - LA MEZIERE - France - SIREN 649200086
FOURNIAL, M. JAM thierry - ROUTE DE ST MALO, ZA DE BEAUCE - 35520 - LA MEZIERE - France
Inscription le 10 mai 2006 - Rejet partiel n°433359 - Publication au BOPI 2006-05-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-20
Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37
Renouvellement avec limitation le 30 juin 2014 n°2561699 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-06-30
Articles métalliques de quincaillerie, de visserie et de boulonnerie vis boulons, écrous, rondelles, clous, pitons, punaises, crochets, tirefonds, rivets, crampillons. Chevilles, goujons d'ancrage et douilles de fixation métalliques. Articles métalliques ou alliages de plomberie mamelons, jonctions, tuyaux. Articles métalliques ou alliages de plomberie vannes (autres que parties de machines). Articles métalliques ou alliages de plomberie clapets de conduite d'eau. Articles métalliques ou alliages de plomberie raccords de tuyaux. Articles métalliques ou alliages de plomberie manchons de tuyaux. Câbles non électriques, filins ainsi que leurs accessoires manilles, cosses-coeur, serres-câbles, mousquetons, maillons, crochets de traction et de levage, tendeurs à cage. Tuyaux métalliques. Sandows métalliques pour la manutention. ; Outils de jardinage actionnés manuellement pour le travail du sol ainsi que la tonte d'herbe et coupe de haies et branchage. ; Tuyaux flexibles d'arrosage, d'irrigation, d'acheminement de liquides en matière plastique ou en caoutchouc, ainsi que leurs pièces de raccordement et de jonction non métalliques. ; Vis, boulons, écrous, rondelles, rivets non métalliques ainsi que chevilles et douilles de fixations non métalliques. ; Cordes, cordages, ficelles, élingues, bâches. Sangles de manutention non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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