Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA SELECTION
FOURNIAL, SAS

Numéro de dépôt :
4209724
Date de dépôt :
15/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/09/2025
LA SELECTION de FOURNIAL

Présentation de la marque LA SELECTION

Déposée par voie électronique le 15 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FOURNIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA SELECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FOURNIAL domicilié(e) ROUTE DE SAINT MALO, ZA DE BEAUCE - 35520 - LA MEZIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 649 200 086 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOURNIAL, M. Stéphane CHENE domicilié(e) ROUTE DE SAINT MALO, ZA DE BEAUCE - 35520 - LA MEZIERE - France.

La marque LA SELECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4209724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SELECTION arrivera à expiration en date du 15 septembre 2025.

FOURNIAL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA TUILIERE , POINT-MAG , DELICECROQ , KER STERENN , KER STERENN Notre priorité vous accompagner , LINE+ , QP Flex ligne bleue , NETT POWER , Sterenn it , T.C.M


FOURNIAL, SAS - ROUTE DE SAINT MALO, ZA DE BEAUCE - 35520 - LA MEZIERE - France - SIREN 649200086


FOURNIAL, M. Stéphane CHENE - ROUTE DE SAINT MALO, ZA DE BEAUCE - 35520 - LA MEZIERE - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Peinture, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; enduits (peintures) ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ;

Câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; échafaudages métalliques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; scies (machines) ; foreuses ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; câbles non métalliques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; chaussettes ; sous-vêtements.