Déposée par voie électronique le 15 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FOURNIAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA SELECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-41 du 9 octobre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FOURNIAL domicilié(e) ROUTE DE SAINT MALO, ZA DE BEAUCE - 35520 - LA MEZIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 649 200 086 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOURNIAL, M. Stéphane CHENE domicilié(e) ROUTE DE SAINT MALO, ZA DE BEAUCE - 35520 - LA MEZIERE - France.
La marque LA SELECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4209724.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FOURNIAL, SAS - ROUTE DE SAINT MALO, ZA DE BEAUCE - 35520 - LA MEZIERE - France - SIREN 649200086
FOURNIAL, M. Stéphane CHENE - ROUTE DE SAINT MALO, ZA DE BEAUCE - 35520 - LA MEZIERE - France
Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41
Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
Peinture, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; enduits (peintures) ;
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ;
Câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; échafaudages métalliques ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; scies (machines) ; foreuses ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ;
