Déposée le 9 novembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FOURNIAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FORMULE S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-50 du 14 décembre 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FOURNIAL domicilié(e) ZA de BEAUCE, route de Saint Malo - 35520 - LA MEZIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 649 200 086 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FOURNIAL domicilié(e) ZA de BEAUCE, route de Saint Malo - 35520 - LA MEZIERE - France.
La marque FORMULE S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3130326.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FOURNIAL, SAS - ZA de BEAUCE, route de Saint Malo - 35520 - LA MEZIERE - France - SIREN 649200086
FOURNIAL - ZA de BEAUCE, route de Saint Malo - 35520 - LA MEZIERE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-15
Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50
Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2011 n°2485264 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-11-28
Produits chimiques destinés à l'industrie, l'agriculture, la motoculture. Adhésifs et matières collantes destinés à l'industrie. Produits de peintures, couleurs vernis, laques ainsi que préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver. Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Savons et cosmétiques. Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, huiles pour moteurs.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
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