Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHILL
M. Fournial Yann

Numéro de dépôt :
3991745
Date de dépôt :
20/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/03/2023
CHILL de Fournial Yann

Présentation de la marque CHILL

Déposée le 20 mars 2013 par monsieur Fournial Yann auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est monsieur Fournial Yann domicilié(e) 107 Boulevard Murat - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fournial Yann domicilié(e) 107 Boulevard Murat - 75016 - PARIS - France.

La marque CHILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991745.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHILL est expirée depuis le 20 mars 2023.


M. Fournial Yann - 107 Boulevard Murat - 75016 - PARIS - France


M. Fournial Yann - 107 Boulevard Murat - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Sirops et autres préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool ;

Vins beneficiant des appellations d'origines “ Champagne ”, eaux de vie beneficiant des appellations d'origine contrôlée “ Grande Champagne ” ; “ Petite Champagne ” “ Fine Champagne ” “ petite fine Champagne ” et “ Eau de vie de Marc de Champagne ”.