Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur FOURNIAL Pierre
/
CHATEAU DE LA DEVINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE LA DEVINE
Monsieur FOURNIAL Pierre

Numéro de dépôt :
1712461
Date de dépôt :
26/11/1991
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
26/11/2001
CHATEAU DE LA DEVINE de FOURNIAL Pierre

Présentation de la marque CHATEAU DE LA DEVINE

Déposée le 26 novembre 1991 par monsieur FOURNIAL Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DE LA DEVINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur FOURNIAL Pierre domicilié(e) 33330 ST SULPICE de FALEYRENS - France.

La marque CHATEAU DE LA DEVINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE LA DEVINE est expirée depuis le 26 novembre 2001.

FOURNIAL Pierre a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE LA DEVINE Appellation St Emilion Contrôlée , CHATEAU LA DEVINE


Monsieur FOURNIAL Pierre - 33330 ST SULPICE de FALEYRENS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Vin d'appellation d'origine, provenant de l'exploitation exactement dénommée : CHATEAU DE LA DEVINE