Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LACAVAILLE LESCOURS Appellation ST EMILION Contrôlée
Monsieur FOURNIAL Guy

Numéro de dépôt :
96630504
Date de dépôt :
17/05/1996
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
17/05/2006

Présentation de la marque CHATEAU LACAVAILLE LESCOURS Appellation ST EMILION Contrôlée

Déposée le 17 mai 1996 par monsieur FOURNIAL Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LACAVAILLE LESCOURS Appellation ST EMILION Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-30 du 26 juillet 1996.

Le déposant est monsieur FOURNIAL Guy domicilié(e) AU BERT, 33330 ST SULPICE DE FALEYRENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guy FOURNIAL - France.

La marque CHATEAU LACAVAILLE LESCOURS Appellation ST EMILION Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LACAVAILLE LESCOURS Appellation ST EMILION Contrôlée est expirée depuis le 17 mai 2006.

FOURNIAL Guy a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT BERT , CHATEAU LACAVAILLE LESCOURS Appellation St Emilion Contrôlée


Monsieur FOURNIAL Guy - AU BERT, 33330 ST SULPICE DE FALEYRENS - France


Monsieur Guy FOURNIAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

VIN d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU LACAVAILLE LESCOURS"