Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT BERT
Monsieur FOURNIAL Guy

Numéro de dépôt :
1712462
Date de dépôt :
26/11/1991
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
26/11/2001
CHATEAU HAUT BERT de FOURNIAL Guy

Présentation de la marque CHATEAU HAUT BERT

Déposée le 26 novembre 1991 par monsieur FOURNIAL Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU HAUT BERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur FOURNIAL Guy domicilié(e) 33330 ST SULPICE DE FALEYRENS - France.

La marque CHATEAU HAUT BERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT BERT est expirée depuis le 26 novembre 2001.

FOURNIAL Guy a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LACAVAILLE LESCOURS Appellation ST EMILION Contrôlée , CHATEAU LACAVAILLE LESCOURS Appellation St Emilion Contrôlée


Monsieur FOURNIAL Guy - 33330 ST SULPICE DE FALEYRENS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Vin d'appellation d'origine, provenant de l'exploitation exactement dénommée : CHATEAU HAUT BERT