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Marques déposées par FOURNIAL Gilles
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CELIBATAIRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CELIBATAIRES
FOURNIAL Gilles

Numéro de dépôt :
92408247
Date de dépôt :
28/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2002

Présentation de la marque CELIBATAIRES

Déposée le 28 février 1992 par FOURNIAL Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CELIBATAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est FOURNIAL Gilles, domicilié(e) 12, rue de l'Aurore, 14000 Caen - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilles FOURNIAL - France.

La marque CELIBATAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELIBATAIRES est expirée depuis le 28 février 2002.


FOURNIAL Gilles - 12, rue de l'Aurore, 14000 Caen - France


Gilles FOURNIAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

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