Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FOURNAC
FOURNI-ACCESSOIRES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1596832
Date de dépôt :
12/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/2010
FOURNAC de FOURNI-ACCESSOIRES

Présentation de la marque FOURNAC

Déposée le 12 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) FOURNI-ACCESSOIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FOURNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FOURNI-ACCESSOIRES domicilié(e) 18/20, rue du Faubourg du Temple, 75011 PARIS (dossier no 2175207) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 088 478 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2175207) - France.

La marque FOURNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FOURNAC est expirée depuis le 12 juin 2010.

FOURNI-ACCESSOIRES a également déposé les autres marques suivantes : FOUR NAC , FOUR NAC


FOURNI-ACCESSOIRES (société anonyme) - 18/20, rue du Faubourg du Temple, 75011 PARIS (dossier no 2175207) - France - SIREN 552088478


NONY & ASSOCIES - (dossier no 2175207) - France


Renouvellement sans limitation le 9 juin 2000 n°2175207 - Publication au BOPI 2000-06-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48

Inscription le 6 juin 2000 - Changement d'adresse n°301590 - Publication au BOPI 2000-06-06

Outils à main, machines-outils, machines à coudre et leurs organes, meules diverses, machines à affûter les couteaux

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).