Déposée le 25 janvier 1999 par FOURNET VALERIE et OTTAVIANI ALEXANDRA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NO.LI.TA. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-10 du 5 mars 1999.
Les déposants sont FOURNET VALERIE, domicilié(e) 117 RUE ST. DOMINIQUE, 75007 PARIS - France et OTTAVIANI ALEXANDRA, domicilié(e) 11 AVENUE DE BRETTEVILLE, 92200 NEUILLY S/SEINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENDEZ-VOUS EXTERIEURS - France.
La marque NO.LI.TA. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99771006.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NO.LI.TA. est expirée depuis le 25 janvier 2009.
FOURNET VALERIE - 117 RUE ST. DOMINIQUE, 75007 PARIS - France
OTTAVIANI ALEXANDRA - 11 AVENUE DE BRETTEVILLE, 92200 NEUILLY S/SEINE - France
RENDEZ-VOUS EXTERIEURS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-27
Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10
Vêtements, chaussures, chapellerie Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles Métaux précieux et leurs alliages ; Joaillerie, bijouterie pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "NO.LI.TA."