Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP SPEED...ELECTRONIQUE
Monsieur FOURNET Jean-Luc

Numéro de dépôt :
96608955
Date de dépôt :
30/01/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/01/2006

Présentation de la marque TOP SPEED...ELECTRONIQUE

Déposée le 30 janvier 1996 par monsieur FOURNET Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOP SPEED...ELECTRONIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.

Le déposant est monsieur FOURNET Jean-Luc domicilié(e) 131 route d'Annecy B.P. 29, 74371 PRINGY Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FOURNET Jean-Luc - France.

La marque TOP SPEED...ELECTRONIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96608955.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP SPEED...ELECTRONIQUE est expirée depuis le 30 janvier 2006.


Monsieur FOURNET Jean-Luc - 131 route d'Annecy B.P. 29, 74371 PRINGY Cedex - France


Monsieur FOURNET Jean-Luc - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle et test Appareils pour l'enregistrement, la transmission radio tous modes, Appareils radio, Antennes.Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs, Logiciels d'ordinateurs.Programmateurs et périfériques d'ordinateur.Appareils pour la mesure, le déclenchement et la transmission par infra-rouge ou laser, Horlogerie et instruments chronométriques électroniques. électroniques.Recherche scientifique et industrielle.Travaux d'ingénieurs en règle générale.Etudes industrielles, médicales, Programmation pour ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.