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Marques déposées par monsieur FOURNET-FAYARD Gérard
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O.C.F.F.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

O.C.F.F.
Monsieur FOURNET-FAYARD Gérard

Numéro de dépôt :
93452078
Date de dépôt :
21/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2003

Présentation de la marque O.C.F.F.

Déposée le 21 janvier 1993 par monsieur FOURNET-FAYARD Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « O.C.F.F. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-10 du 12 mars 1993.

Le déposant est monsieur FOURNET-FAYARD Gérard domicilié(e) LE BOUCHET, 63120 COURPIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FOURNET-FAYARD Gérard - France.

La marque O.C.F.F. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93452078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O.C.F.F. est expirée depuis le 21 janvier 2003.


Monsieur FOURNET-FAYARD Gérard - LE BOUCHET, 63120 COURPIERE - France


Monsieur FOURNET-FAYARD Gérard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-34

Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10

* Coutellerie * Couverts * Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine et compris ces produits en métaux précieux

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.