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Marques déposées par FOURNET Dominique
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MINIMUM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINIMUM
FOURNET Dominique

Numéro de dépôt :
95592814
Date de dépôt :
06/10/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/10/2005

Présentation de la marque MINIMUM

Déposée le 6 octobre 1995 par FOURNET Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MINIMUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-47 du 24 novembre 1995.

Le déposant est FOURNET Dominique, domicilié(e) 17 avenue des Pins, 06160 CAP D'ANTIBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOURNET Dominique - France.

La marque MINIMUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 21 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINIMUM est expirée depuis le 6 octobre 2005.


FOURNET Dominique - 17 avenue des Pins, 06160 CAP D'ANTIBES - France


FOURNET Dominique - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-39

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

Vêtements, habillement, chaussures (à l'exception des chaussures orhtopédiques) chapellerie Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouet et sellerie.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué), verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre pour la construction, vaisselle en verre, porcelaine ou faïence

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.