Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRIOTHERM
Numéro de dépôt :
1645081
Date de dépôt :
11/02/1991
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
11/02/2001
Présentation de la marque FRIOTHERM
Déposée le 11 février 1991 par FOURNET Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « FRIOTHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FRIOTHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645081.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRIOTHERM est expirée depuis le 11 février 2001.
FOURNET Alain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30