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Marques déposées par FOURNERON Jean Claude
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OUTREMER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OUTREMER
FOURNERON Jean Claude

Numéro de dépôt :
95559240
Date de dépôt :
15/02/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/02/2005

Présentation de la marque OUTREMER

Déposée le 15 février 1995 par FOURNERON Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OUTREMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.

Le déposant est FOURNERON Jean Claude, domicilié(e) 184 Allée des grands taillis, 69380 DOMMARTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FOURNERON Jean Claude - France.

La marque OUTREMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUTREMER est expirée depuis le 15 février 2005.

FOURNERON Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes : ADEQUATION


FOURNERON Jean Claude - 184 Allée des grands taillis, 69380 DOMMARTIN - France


Monsieur FOURNERON Jean Claude - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-30

Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13

Vêtements, chaussures - chapellerie - cuirs - imitation cuir - parapluie - sellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.