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Marques déposées par monsieur FOURNERON JEAN CLAUDE
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ADEQUATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADEQUATION
MR FOURNERON JEAN CLAUDE

Numéro de dépôt :
1630127
Date de dépôt :
22/11/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/11/2000

Présentation de la marque ADEQUATION

Déposée le 22 novembre 1990 par monsieur FOURNERON JEAN CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ADEQUATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur FOURNERON JEAN CLAUDE domicilié(e) LES HUMBERTS, 69380 DOMMARTIN - France.

La marque ADEQUATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADEQUATION est expirée depuis le 22 novembre 2000.

FOURNERON JEAN CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : OUTREMER


MR FOURNERON JEAN CLAUDE - LES HUMBERTS, 69380 DOMMARTIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

Vêtements, chaussures, chapellerie cuirs, imitations du cuir, parapluies sellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.