Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BSA – Business Subsidies Advisor
FOURMON Laurent

Numéro de dépôt :
3344433
Date de dépôt :
21/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2015
BSA – Business Subsidies Advisor de FOURMON Laurent

Présentation de la marque BSA – Business Subsidies Advisor

Déposée le 21 février 2005 par FOURMON Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BSA – Business Subsidies Advisor » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-14 du 8 avril 2005.

Le déposant est FOURMON Laurent domicilié(e) 29, chemin de l'Indiennerie,69450 SAINT CYR AU MONT D'OR - 69450 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Laurent FOURMON domicilié(e) 29, chemin de l'Indiennerie,69450 SAINT CYR AU MONT D'OR - 69450 - France.

La marque BSA – Business Subsidies Advisor a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3344433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BSA – Business Subsidies Advisor est expirée depuis le 21 février 2015.


FOURMON Laurent - 29, chemin de l'Indiennerie,69450 SAINT CYR AU MONT D'OR - 69450 - France


Maître Laurent FOURMON - 29, chemin de l'Indiennerie,69450 SAINT CYR AU MONT D'OR - 69450 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-31

Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14

Services juridiques. Conseil en organisation et gestion des affaires. Conseil juridique.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.