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Marques déposées par monsieur FOURMEUX René
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DOMAINE VAL DES BRUYERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE VAL DES BRUYERES
Mr FOURMEUX René

Numéro de dépôt :
93462737
Date de dépôt :
29/03/1993
Lieu de dépôt :
PEZENAS
Date d'expiration :
29/03/2003

Présentation de la marque DOMAINE VAL DES BRUYERES

Déposée le 29 mars 1993 par monsieur FOURMEUX René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PEZENAS), la marque française « DOMAINE VAL DES BRUYERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est monsieur FOURMEUX René domicilié(e) NEFFIES, 34320 ROUJAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE ABRICOLE DE VINIFICATION "LES COTEAUX DE NEFFIES" - France.

La marque DOMAINE VAL DES BRUYERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE VAL DES BRUYERES est expirée depuis le 29 mars 2003.


Mr FOURMEUX René - NEFFIES, 34320 ROUJAN - France


SOCIETE COOPERATIVE ABRICOLE DE VINIFICATION "LES COTEAUX DE NEFFIES" - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-37

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

Vin à appellation d'origine contrôlée Côteaux du Languedoc provenant exclusivement de l'exploitation exactement désignée par le terme DOMAINE VAL DES BRUYERES