Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Couleur DECO NATURELLEMENT
FOURMENT Philippe, Robert

Numéro de dépôt :
98765082
Date de dépôt :
16/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2008

Présentation de la marque Couleur DECO NATURELLEMENT

Déposée le 16 décembre 1998 par FOURMENT Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Couleur DECO NATURELLEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.

Le déposant est FOURMENT Philippe, Robert, domicilié(e) 1, rue Plotine, 30000 Nîmes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOURMENT Philippe - France.

La marque Couleur DECO NATURELLEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98765082.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Couleur DECO NATURELLEMENT est expirée depuis le 16 décembre 2008.

FOURMENT Philippe a également déposé les autres marques suivantes : Nimagri LE JARDIN DES PROFESSIONNELS , AGRIVAL


FOURMENT Philippe, Robert - 1, rue Plotine, 30000 Nîmes - France


FOURMENT Philippe - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Meubles, glaces (miroirs), cadres Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël. Coutellerie, fourchettes et cuillers.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].