Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
AGRIVAL
FOURMENT Philippe, Robert
Numéro de dépôt :
3069406
Date de dépôt :
01/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque AGRIVAL
Déposée le 1 décembre 2000 par FOURMENT Philippe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AGRIVAL »
Le déposant est FOURMENT Philippe, Robert, domicilié(e) 1, rue Plotine, 30000 NIMES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOURMENT Philippe - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FOURMENT Philippe, Robert - 1, rue Plotine, 30000 NIMES - France
FOURMENT Philippe - France
Inscription le 23 avril 2002 - Rejet total n°345196 - Publication au BOPI 2002-04-23
Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02
Produits chimiques destinés à l'agriculture et l'horticulture Machines et machines-outils : instruments agricoles. Produits agricoles et horticoles et graines.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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