Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PLUME DU SUD - OUEST
FOURMENT CHRISTIAN ET FILS S.A. MANUFACTURE DE PLUMES & DUVETS

Numéro de dépôt :
3096327
Date de dépôt :
20/04/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque PLUME DU SUD - OUEST

Déposée le 20 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) FOURMENT CHRISTIAN ET FILS MANUFACTURE DE PLUMES & DUVETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PLUME DU SUD - OUEST »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FOURMENT CHRISTIAN ET FILS MANUFACTURE DE PLUMES & DUVETS domicilié(e) Z/I - AU CHANTRE - BOITE POSTALE No 66, F-82102 CASTELSARRASIN CEDEX 02 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 336 704 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOURMENT CHRISTIAN ET FILS S.A. MANUFACTURE DE PLUMES & DUVETS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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FOURMENT CHRISTIAN ET FILS S.A. MANUFACTURE DE PLUMES & DUVETS - Z/I - AU CHANTRE - BOITE POSTALE No 66, F-82102 CASTELSARRASIN CEDEX 02 - France - SIREN 338336704


FOURMENT CHRISTIAN ET FILS S.A. MANUFACTURE DE PLUMES & DUVETS - France


Inscription le 27 janvier 2003 - Rejet total n°364188 - Publication au BOPI 2003-01-27

Publication - Publication le 25 mai 2001 au BOPI 2001-21

Plumes pour la literie plumes pour le rembourrage duvet edredon.