Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ATMOSPHERE
Numéro de dépôt :
1742399
Date de dépôt :
24/04/1989
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/1999
Présentation de la marque ATMOSPHERE
Déposée le 24 avril 1989 par FOURGOUS JEAN-MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATMOSPHERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ATMOSPHERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1742399.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATMOSPHERE est expirée depuis le 24 avril 1999.
FOURGOUS JEAN-MICHEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-04