Marque enregistrée - Marque en non vigueur
2000 YEARS
Numéro de dépôt :
1561991
Date de dépôt :
08/02/1989
Lieu de dépôt :
MELUN
Date d'expiration :
08/02/1999
Présentation de la marque 2000 YEARS
Déposée le 8 février 1989 par FOURGEAUD Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MELUN), la marque française « 2000 YEARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque 2000 YEARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561991.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 2000 YEARS est expirée depuis le 8 février 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18