Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT MÉEN
S.A. FOURGASSIE Christian

Numéro de dépôt :
97706205
Date de dépôt :
27/11/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/11/2007

Présentation de la marque SAINT MÉEN

Déposée le 27 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) FOURGASSIE Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAINT MÉEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-01 du 2 janvier 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FOURGASSIE Christian domicilié(e) B.P. 1, 7 Rue de Peyruc, 81230 LACAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 467 739 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FOURGASSIE CHRISTIAN Monsieur Christian FOURGASSIE - France.

La marque SAINT MÉEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97706205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT MÉEN est expirée depuis le 27 novembre 2007.

FOURGASSIE Christian a également déposé les autres marques suivantes : FOURGASSIE , Cochon/ Cochonne


S.A. FOURGASSIE Christian - B.P. 1, 7 Rue de Peyruc, 81230 LACAUNE - France - SIREN 314467739


S.A. FOURGASSIE CHRISTIAN Monsieur Christian FOURGASSIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-19

Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01

Viande, salaison Eau de source, eau minérale et gazeuse. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.