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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FOURGASSIE Christian
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FOURGASSIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOURGASSIE
S.A. FOURGASSIE Christian

Numéro de dépôt :
97659816
Date de dépôt :
16/01/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/01/2007

Présentation de la marque FOURGASSIE

Déposée le 16 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) FOURGASSIE Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FOURGASSIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-09 du 28 février 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FOURGASSIE Christian domicilié(e) 7, rue de Peyruc, 81230 LACAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 467 739 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FOURGASSIE Christian Monsieur Christian FOURGASSIE - France.

La marque FOURGASSIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97659816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOURGASSIE est expirée depuis le 16 janvier 2007.

FOURGASSIE Christian a également déposé les autres marques suivantes : SAINT MÉEN , Cochon/ Cochonne


S.A. FOURGASSIE Christian - 7, rue de Peyruc, 81230 LACAUNE - France - SIREN 314467739


S.A. FOURGASSIE Christian Monsieur Christian FOURGASSIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-26

Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09

Viande, extraits de viande, salaisons