Déposée le 23 septembre 1999 par FOUREL Dominique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Les 12h de l'Ouest » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-44 du 29 octobre 1999.
Le déposant est FOUREL Dominique, Louis, Marie, domicilié(e) Le Clos des Mouchets, 3, sente des Mouchets, 78220 VIROFLAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Dominique FOUREL - France.
La marque Les 12h de l'Ouest a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99813627.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les 12h de l'Ouest est expirée depuis le 23 septembre 2009.
FOUREL Dominique a également déposé les autres marques suivantes : BIKE SPIRIT , AGUIDON PLUS
FOUREL Dominique, Louis, Marie - Le Clos des Mouchets, 3, sente des Mouchets, 78220 VIROFLAY - France
Mr Dominique FOUREL - France
Inscription le 29 avril 2002 - Concession de licence n°345418 - Publication au BOPI 2002-04-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-09
Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44
Vêtements, chaussures, chapellerie : coupe-vents, survêtements, tee-shirt, pull-over, shorts, pantalons, chaussettes, chaussures de tous types, chapeaux, casquettes. Jeux, jouets, articles de sport : articles autres que vêtements, chaussures, ou chapellerie, nécessaires à la pratique d'un sport quel qu'il soit. Education et divertissement : organisation de divertissements, de spectacles, de manifestations sportives, et de compétitions sportives ou non.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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