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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FOURCHETTE VERTE
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PIVERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIVERT
FOURCHETTE VERTE - SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE

Numéro de dépôt :
94502092
Date de dépôt :
17/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2004

Présentation de la marque PIVERT

Déposée le 17 janvier 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FOURCHETTE VERTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FOURCHETTE VERTE domicilié(e) Rue Eugène Sue, 03100 MONTLUCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 876 059 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur RONGEN Avocat CABINET FIDAL - France.

La marque PIVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIVERT est expirée depuis le 17 janvier 2004.


FOURCHETTE VERTE - SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - Rue Eugène Sue, 03100 MONTLUCON - France - SIREN 326876059


Monsieur RONGEN Avocat CABINET FIDAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-26

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

Préparation à base de viande, poissons, volaille, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, uf, laits et produits laitiers Préparation (tartes salées, pizzas feuilletés), pain, patisserie et confiserie; glaces comestibles, Traiteur Fruits et légumes frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.