LE CLOS DES TILLEULS
Présentation de la marque LE CLOS DES TILLEULS
Déposée le 12 novembre 1990 par FOURCHEAIGU EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « LE CLOS DES TILLEULS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE CLOS DES TILLEULS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739206.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLOS DES TILLEULS est expirée depuis le 12 novembre 2000.
FOURCHEAIGU EARL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-08