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Marques déposées par FOURCHEAIGU EARL
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DOMAINE DE SANTENAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE SANTENAY
FOURCHEAIGU EARL

Numéro de dépôt :
1636696
Date de dépôt :
12/11/1990
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
12/11/2000

Présentation de la marque DOMAINE DE SANTENAY

Déposée le 12 novembre 1990 par FOURCHEAIGU EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « DOMAINE DE SANTENAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FOURCHEAIGU EARL, domicilié(e) "Santenay", 37140 BOURGUEIL - France.

La marque DOMAINE DE SANTENAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE SANTENAY est expirée depuis le 12 novembre 2000.

FOURCHEAIGU EARL a également déposé les autres marques suivantes : LE CLOS DES TILLEULS


FOURCHEAIGU EARL - "Santenay", 37140 BOURGUEIL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24

Vin d'appellation d'origine contrôlée de BOURGUEIL et de SAINT-NICOLAS DE BOURGUEIL, provenant exclusivement du domaine exactement dénommé DOMAINE DE SANTENAY