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Marques déposées par FOURCAULT Thierry
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PALVER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALVER
FOURCAULT Thierry

Numéro de dépôt :
1624596
Date de dépôt :
26/04/1990
Lieu de dépôt :
CHARTRES
Date d'expiration :
26/04/2000

Présentation de la marque PALVER

Déposée le 26 avril 1990 par FOURCAULT Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARTRES), la marque française « PALVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FOURCAULT Thierry, domicilié(e) 3 impasse de la fontaine Villiers le morhier, 28130 MAINTENON - France.

La marque PALVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALVER est expirée depuis le 26 avril 2000.

FOURCAULT Thierry a également déposé les autres marques suivantes : LA PALETTE VERTE , (Marque figurative)


FOURCAULT Thierry - 3 impasse de la fontaine Villiers le morhier, 28130 MAINTENON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15

Produits en bois, dérivés du bois et en matières plastiques à savoir: emballages, palettes non métalliques, services de manutention

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.