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Marques déposées par FOURCAUD Marie-Christine
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CHATEAU HAUT-MONTEILS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT-MONTEILS
FOURCAUD Marie-Christine

Numéro de dépôt :
3292891
Date de dépôt :
13/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2014
CHATEAU HAUT-MONTEILS de FOURCAUD Marie-Christine

Présentation de la marque CHATEAU HAUT-MONTEILS

Déposée le 13 mai 2004 par FOURCAUD Marie-Christine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU HAUT-MONTEILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-26 du 25 juin 2004.

Le déposant est FOURCAUD Marie-Christine domicilié(e) Médudon, Route de Fargues,33210 PREIGNAC - 33210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOURCAUD Marie-Christine domicilié(e) Médudon, Route de Fargues,33210 PREIGNAC - 33210 - France.

La marque CHATEAU HAUT-MONTEILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3292891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT-MONTEILS est expirée depuis le 13 mai 2014.


FOURCAUD Marie-Christine - Médudon, Route de Fargues,33210 PREIGNAC - 33210 - France


FOURCAUD Marie-Christine - Médudon, Route de Fargues,33210 PREIGNAC - 33210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 25 juin 2004 au BOPI 2004-26

Vin A.O.C. provenant de l'exploitation exactement dénommée CHÂTEAU HAUT-MONTEILS.