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Marques déposées par FOURCAUD Jean-Paul
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CHÂTEAU HAUT-MONTEILS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHÂTEAU HAUT-MONTEILS
FOURCAUD Jean-Paul

Numéro de dépôt :
4149719
Date de dépôt :
19/01/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/01/2025
CHÂTEAU HAUT-MONTEILS de FOURCAUD Jean-Paul

Présentation de la marque CHÂTEAU HAUT-MONTEILS

Déposée le 19 janvier 2015 par FOURCAUD Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHÂTEAU HAUT-MONTEILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-07 du 13 février 2015.

Le déposant est FOURCAUD Jean-Paul domicilié(e) 12 Ter rue des Frères Avril - 33210 - PREIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOURCAUD Jean-Paul domicilié(e) 12 Ter rue des Frères Avril - 33210 - PREIGNAC - France.

La marque CHÂTEAU HAUT-MONTEILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4149719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU HAUT-MONTEILS arrivera à expiration en date du 19 janvier 2025.


FOURCAUD Jean-Paul - 12 Ter rue des Frères Avril - 33210 - PREIGNAC - France


FOURCAUD Jean-Paul - 12 Ter rue des Frères Avril - 33210 - PREIGNAC - France


Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Vin d'appellation d'origine Sauternes.