Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE LA RAZE
Numéro de dépôt :
1086745
Date de dépôt :
28/11/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Bergerac
Présentation de la marque DOMAINE DE LA RAZE
Déposée le 28 novembre 1978 par FOURCAUD Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Bergerac), la marque française « DOMAINE DE LA RAZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE LA RAZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1086745.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DE LA RAZE est expirée depuis le 28 novembre 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-038