Déposée le 12 octobre 2009 par FOURCADE Boris
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Bio'ssa Europe »
Le déposant est FOURCADE Boris domicilié(e) 9599 La Poste aux Alouettes - 89440 - JOUX-LA-VILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Boris Fourcade domicilié(e) 9599 La Poste aux Alouettes - 89440 - JOUX-LA-VILLE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bio'ssa Europe est expirée depuis le 12 octobre 2019.
FOURCADE Boris - 9599 La Poste aux Alouettes - 89440 - JOUX-LA-VILLE - France
Boris Fourcade - 9599 La Poste aux Alouettes - 89440 - JOUX-LA-VILLE - France
Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47
Enregistrement avec modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23
Produits chimiques destinées à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure de métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autre que pour les aliments, sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire, décolorants à usage industriel….
Couleurs, vernis, laques (peintures) préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuille et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs, et artistes. Colorants pour boissons ou aliments, encres d'imprimerie, encres pour la peausserie ; enduits (peintures)….
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir ; crèmes pour le cuir…
Vente au détail de produits ménagers pour sols et surfaces, cuisines, sanitaires, nettoyages difficiles, hygiène spécifique, linge, hygiène environnement animal, aérosols de produits ménagers.
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