Présentation de la marque mademoiselle... se marie !
Déposée par voie électronique le 13 février 2013 par madame Fouratier Patricia et monsieur Diard Guillaume
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « mademoiselle... se marie ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-10 du 8 mars 2013.
Les déposants sont madame Fouratier Patricia domicilié(e) 21 Rue Anne De Bretagne - 37300 - Joué-Lès-Tours - France et monsieur Diard Guillaume domicilié(e) 15 Rue Bezout - 75014 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Fouratier Patricia domicilié(e) 21 Rue Anne De Bretagne - 37300 - Joué-Lès-Tours - France.
La marque mademoiselle... se marie ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982374.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mademoiselle... se marie ! est expirée depuis le 13 février 2023.
Mme. Fouratier Patricia - 21 Rue Anne De Bretagne - 37300 - Joué-Lès-Tours - France
M. Diard Guillaume - 15 Rue Bezout - 75014 - Paris - France
Mme. Fouratier Patricia - 21 Rue Anne De Bretagne - 37300 - Joué-Lès-Tours - France
Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10
Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "mademoiselle... se marie !"
