Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLADONE
Mr. Fourasté Sébastien

Numéro de dépôt :
3271004
Date de dépôt :
02/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
02/02/2014
BELLADONE de Fourasté Sébastien

Présentation de la marque BELLADONE

Déposée le 2 février 2004 par monsieur Fourasté Sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « BELLADONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-11 du 12 mars 2004.

Le déposant est monsieur Fourasté Sébastien domicilié(e) 23 rue Hector Berlioz,31170 Tournefeuille - 31170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. Fourasté Sébastien domicilié(e) 23 rue Hector Berlioz,31170 Tournefeuille - 31170 - France.

La marque BELLADONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3271004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLADONE est expirée depuis le 2 février 2014.


Mr. Fourasté Sébastien - 23 rue Hector Berlioz,31170 Tournefeuille - 31170 - France


Mr. Fourasté Sébastien - 23 rue Hector Berlioz,31170 Tournefeuille - 31170 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-29

Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11

Divertissement, activités culturelles, production de film sur bandes vidéo, production d'enregistrements sonores, information culturelles de divertissement sur réseaux informatique, services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, compact disques, la reproduction ou le traitement du son ou des images. Photographies, articles de papeterie, matériels pour les artistes, caractères d'imprimeries, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, objets d'art gravés ou lithographiés. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.