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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FOUQUET
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FOUQUET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1215015
Date de dépôt :
08/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/10/2022
Marque figurative de FOUQUET

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 octobre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FOUQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FOUQUET domicilié(e) 36, rue Laffitte - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 047 357 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215015.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque est expirée depuis le 8 octobre 2022.

FOUQUET a également déposé les autres marques suivantes : FOUQUET , AGRITEXTILE , FOUQUET , VISIOPROJET , FOUQUET , FOUQUET , FOUQUET , FOUQUET , ART & PASSION CARRELAGE SARL FOUQUET


FOUQUET, Société par actions simplifiée - 36, rue Laffitte - 75009 - PARIS - France - SIREN 307047357


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2002 n°2224483 - Publication au BOPI 2002-07-05

Renouvellement sans limitation n°2008285 - Publication au BOPI 1992-34

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-08

Inscription le 17 décembre 2007 - Changement de nature juridique n°465698 - Publication au BOPI 2007-12-17

Renouvellement sans limitation le 25 mai 2012 n°2500145 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-05-25

Inscription le 23 août 2012 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°582488 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-23

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles, plats cuisinés.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, vins de liqueur, cognacs, eaux-de-vie, liqueurs, spiritueux et toutes autres boissons alcoolisées.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.