Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FOUQUET
FOUQUET, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93482781
Date de dépôt :
08/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2023

Présentation de la marque FOUQUET

Déposée le 8 septembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FOUQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOUQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-42 du 22 octobre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FOUQUET domicilié(e) 36, Rue Laffitte - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 047 357 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque FOUQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FOUQUET est expirée depuis le 24 juillet 2023.

FOUQUET a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , FOUQUET , AGRITEXTILE , FOUQUET , VISIOPROJET , FOUQUET , FOUQUET , FOUQUET , ART & PASSION CARRELAGE SARL FOUQUET


FOUQUET, société par actions simplifiée - 36, Rue Laffitte - 75009 - PARIS - France - SIREN 307047357


HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2003 n°2246661 - Publication au BOPI 2003-07-25

Inscription le 17 décembre 2007 - Changement de nature juridique n°465698 - Publication au BOPI 2007-12-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-13

Publication - Publication le 22 oct. 1993 au BOPI 1993-42

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2013 n°2535949 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-07-24

Produits diététiques à usage médical.Cuillères, Fourchettes.Orfévrerie.Papiers, cartons et sacs plastiques.Cuir et imitation du cuir utilisés dans la confection de coffrets de présentation.Produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écailles, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Porcelaine, faïence, et récipient de ménage, notamment saladiers, poivriers, salières, moulins à poivre ou à sel.Rubans et fleurs artificielles.Décoration pour arbre de noël, jeux et jouets.Saumon fumé, terrine, saucisson, foie gras, charcuterie

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.