Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FOUQUET
/
FOUQUET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOUQUET
FOUQUET, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3910303
Date de dépôt :
30/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2022
FOUQUET de FOUQUET

Présentation de la marque FOUQUET

Déposée le 30 mars 2012 par la Société Anonyme (SA) FOUQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOUQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FOUQUET domicilié(e) ROUTE DE COURCITE - 53160 - SAINT PIERRE SUR ORTHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 541 050 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOUQUET, M. FOUQUET Pascal domicilié(e) ROUTE DE COURCITE - 53160 - SAINT PIERRE SUR ORTHE - France.

La marque FOUQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 19 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOUQUET est expirée depuis le 30 mars 2022.

FOUQUET a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , AGRITEXTILE , FOUQUET , VISIOPROJET , FOUQUET , FOUQUET , FOUQUET , FOUQUET , ART & PASSION CARRELAGE SARL FOUQUET


FOUQUET, SOCIETE ANONYME - ROUTE DE COURCITE - 53160 - SAINT PIERRE SUR ORTHE - France - SIREN 382541050


FOUQUET, M. FOUQUET Pascal - ROUTE DE COURCITE - 53160 - SAINT PIERRE SUR ORTHE - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement avec modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Serrurerie et quincaillerie métalliques ; Rideaux métalliques ; portails métalliques ; portes métalliques ;

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ;

Constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; Portails non métalliques ; portes non métalliques ; silos non métalliques ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières textiles fibreuses brutes ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ;

Tissus ; tissus à usage textile ; Rideaux en matière textile ou en matière plastique ; matières plastiques [succédanés du tissu].