Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FOUQUET
/
FOUQUET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FOUQUET
FOUQUET, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3153204
Date de dépôt :
06/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/03/2022
FOUQUET de FOUQUET

Présentation de la marque FOUQUET

Déposée le 6 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) FOUQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FOUQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FOUQUET domicilié(e) ROUTE DE COURCITE - 53160 - SAINT PIERRE SUR ORTHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 541 050 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR PASCAL FOUQUET, FOUQUET, SA domicilié(e) ROUTE DE COURCITE - 53160 - SAINT PIERRE SUR ORTHE - France.

La marque FOUQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 22 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FOUQUET est expirée depuis le 6 mars 2022.

FOUQUET a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , FOUQUET , AGRITEXTILE , VISIOPROJET , FOUQUET , FOUQUET , FOUQUET , FOUQUET , ART & PASSION CARRELAGE SARL FOUQUET


FOUQUET, SOCIETE ANONYME - ROUTE DE COURCITE - 53160 - SAINT PIERRE SUR ORTHE - France - SIREN 382541050


MONSIEUR PASCAL FOUQUET, FOUQUET, SA - ROUTE DE COURCITE - 53160 - SAINT PIERRE SUR ORTHE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-33

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2012 n°2495726 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-03-30

Textile, bâche, film et tissus destinés à l'usage agricole et du jardinage Mécanismes et systèmes permettant la fixation ou la manutention des produits précédemment cités (machines et parties de machines)

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).