Déposée le 13 septembre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FOUQUET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FOUQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FOUQUET domicilié(e) 36, Rue Laffitte - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 047 357 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.
La marque FOUQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1244928.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FOUQUET, société par actions simplifiée - 36, Rue Laffitte - 75009 - PARIS - France - SIREN 307047357
HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France
Renouvellement avec limitation le 25 juillet 2003 n°2023023 - Publication au BOPI 2003-07-25
Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2003 n°2246741 - Publication au BOPI 2003-07-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-05
Inscription le 17 décembre 2007 - Changement de nature juridique n°465698 - Publication au BOPI 2007-12-17
Inscription - Renonciation partielle n°36967 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation partielle n°36967 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation partielle n°36967 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2013 n°2538321 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-07-24
Extraits de viande; fruits et légumes seuls conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; huiles et graisses comestibles; conserves; pickles.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuit, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; poivres, vinaigres, sauces; épices; glaces.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.Bières, ale et porter; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Vins, vins mousseux, vins de provenance française à savoir champagne, alcools, cognacs, eaux-de-vie, liqueurs, cidres et spiritueux et toutes autres boissons alcoolisées.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "FOUQUET"
