Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FOUQUET
FOUQUET, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1244928
Date de dépôt :
13/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/2023

Présentation de la marque FOUQUET

Déposée le 13 septembre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FOUQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FOUQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FOUQUET domicilié(e) 36, Rue Laffitte - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 047 357 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque FOUQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1244928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FOUQUET est expirée depuis le 24 juillet 2023.

FOUQUET a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , FOUQUET , AGRITEXTILE , FOUQUET , VISIOPROJET , FOUQUET , FOUQUET , FOUQUET , ART & PASSION CARRELAGE SARL FOUQUET


FOUQUET, société par actions simplifiée - 36, Rue Laffitte - 75009 - PARIS - France - SIREN 307047357


HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Renouvellement avec limitation le 25 juillet 2003 n°2023023 - Publication au BOPI 2003-07-25

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2003 n°2246741 - Publication au BOPI 2003-07-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-05

Inscription le 17 décembre 2007 - Changement de nature juridique n°465698 - Publication au BOPI 2007-12-17

Inscription - Renonciation partielle n°36967 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°36967 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°36967 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2013 n°2538321 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-07-24

Extraits de viande; fruits et légumes seuls conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; huiles et graisses comestibles; conserves; pickles.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuit, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; poivres, vinaigres, sauces; épices; glaces.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.Bières, ale et porter; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Vins, vins mousseux, vins de provenance française à savoir champagne, alcools, cognacs, eaux-de-vie, liqueurs, cidres et spiritueux et toutes autres boissons alcoolisées.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.