Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T.C.A. TRADI CONSTRUCTION AUVERGNE
Monsieur FOUQUET Sylvain

Numéro de dépôt :
1366695
Date de dépôt :
29/07/1986
Lieu de dépôt :
MOULINS
Date d'expiration :
29/07/1996

Présentation de la marque T.C.A. TRADI CONSTRUCTION AUVERGNE

Déposée le 29 juillet 1986 par monsieur FOUQUET Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MOULINS), la marque française « T.C.A. TRADI CONSTRUCTION AUVERGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur FOUQUET Sylvain domicilié(e) Allée Jean Thomas, 03240 SAINT-SORNIN. - France.

La marque T.C.A. TRADI CONSTRUCTION AUVERGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1366695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.C.A. TRADI CONSTRUCTION AUVERGNE est expirée depuis le 29 juillet 1996.

FOUQUET Sylvain a également déposé les autres marques suivantes : RESIDENCES ET MANOIRS DE FRANCE , TRADI CONSTRUCTION AUVERGNE LA MAISON PERSONNALISEE , LOCATAIRES ECHANGEZ VOTRE LOYER CONTRE DES MENSUALITES DEVENEZ PROPRIETAIRE DE VOTRE MAISON TRADITIONNELLE RENSEIGNEMENTS TCA


Monsieur FOUQUET Sylvain - Allée Jean Thomas, 03240 SAINT-SORNIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04

Constructions et réparations