Déposée le 26 février 2007 par la société Fouquet Jean-Yves Personne Physique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « AN TEIR C'HOAR »
Le déposant est la société Fouquet Jean-Yves Personne Physique domicilié(e) Phare d'Eckmühl, rue des naufragés 23 MAI 1925,29760 PENMARC'H - 29760 - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 033 384 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fouquet Jean-Yves domicilié(e) Phare d'Eckmühl, rue des naufragés 23 MAI 1925,29760 PENMARC'H - 29760 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AN TEIR C'HOAR est expirée depuis le 26 février 2017.
Fouquet Jean-Yves Personne Physique - Phare d'Eckmühl, rue des naufragés 23 MAI 1925,29760 PENMARC'H - 29760 - France - SIREN 494033384
Fouquet Jean-Yves - Phare d'Eckmühl, rue des naufragés 23 MAI 1925,29760 PENMARC'H - 29760 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-31
Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ; planches à voile ou pour le surf ;
